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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA
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Minéral 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minéral 12
TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3851104
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
Minéral 12 de TERRYA

Présentation de la marque Minéral 12

Déposée le 3 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minéral 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA domicilié(e) 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYA domicilié(e) 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France.

La marque Minéral 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minéral 12 est expirée depuis le 3 août 2021.

TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES GOURMANDES , TOP'TER , COUV'TER , Agnovalie , HIP PODIUM LA NUTRITION GAGNANTE , Fidélice , LAPINS GOURMANDS


TERRYA, S.A.S. - 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


TERRYA - 1 MOULIN DU BOUSQUET - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.